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nouveau decret pour no vehicule

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nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Mer 3 Mar - 3:48

Bonjour à toutes et tous ,

Comme certains le savent déjà il y'a eu un changement au niveau du
ministère nous concernant "organisateurs et participants des meetings" .

Désormais il vous faudras déclarer votre véhicule réservé à la piste en préfecture .
Ccei est un recenssement , et ne complique en rien votre participation .

Il va y'avoir de nombreux contrôles sur les meetings cette année , où
les forces de l'ordre viendront vérifier que chacun possède bien sa
plaque d'authentification . Si ce n'est pas le cas , la sanction sera
une amende de 135 euros tarifs de base , et saisie du véhicule durant 7
jours .

Ceux venant aux meetings avec un véhicule utiliser quotidienement , qui
possède une plaque d'immatriculation et une carte grise , n'a pas
besoin de faire cette démarche . Toutefois si vous roulez sur route
publique avec votre moteur de piste , vous serrez sanctionnez en cas de
controle .

Nous vous demandons donc à tous de faire transmettre le message à ceux
que vous connaissez , afin d'éviter les ennuies sur les prochains
rassemblements .

INFOS TIREE DU MINISTERE DE LINTERIEUR.
Seuls les engins épargnés par cette règlementation sont ceux disposant
d'une carte grise conforme aux numéros du cadre. j'ai parlé a un
monsieur sympathique qui m'a précisé deja bien connaitre la discipline
des runs que nous pratiquons,
Pour résumé, lorsque vous vous présenterez sur un meeting, n'oubliez
absolument pas d'etre accompagnée de la carte grise conforme au
véhicule sur lequel vous roulez.
Si vous avez un cyclomoteur du commerce mais qui n'avait pas encore de
carte grise, soit vous le faites immatriculé (obligatoire a partir du
premier janvier 2011) ou alors vous vous soumettez a cette nouvelle
règlementation.
pour les autres:
tous ceux roulant avec une machine compé client type conti, metrakit devront se soumettre a ce décret.
tous ceux se fabriquant eux meme leur chassis devront se soumettre a cette règlementation.
tous ceux roulant sur un chassis type motocross ( hors chassis enduro) devront effectuer cette déclaration.
tous ceux ayant un cadre type rsv, devront se soumettre a cette règlemenation.
Et le mot de la fin, ceux qui roulaient avec des machines volées, restez chez vous

Voila j'espere que mon message est clair, a édité dans ton message
furious si tu passes par la, sa évitera beaucoup de cafouilli.


Voici le texte de tiré du site du gouvernement :

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads

Ne faites pas attention aux dates !


Et le formulaire que vous devez remplir et leur retourner :

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads/declaration-mini-motos/downloadFile/attachedFile/CERFA_13853_01.pdf?nocache=1255689503.62


Cette manipulation ne coute rien à part une enveloppe .

Merci de faire sa extêmement vite , afin que vous puissiez participer
aux prochains meetings , le délai et de plus ou moins 2 semaines pour
avoir le retour .

Nous vérifierons à chaque inscriptions que les machines piste ont bien
étaient recenser , si ce n'est pas le cas nous ne vous autoriserons pas
à prendre le départ .
Afin d'éviter toutes éventuelles poursuites judiciaires .
Pour ceux ayant une carte grise , merci de vous munir de cette pièce lors de votre inscription .


Merci de votre attention , et nous comptons sur vous pour vous mettre à jour afin de pouvoir continuer nos rassemblements .




"qu'est-ce que sait ce boredel excusé moi mais ça va loin la!!!!!!!!!!!!!!"


Dernière édition par MHR70 le Mer 3 Mar - 4:15, édité 2 fois

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par GrM le Mer 3 Mar - 4:02

Petit souci pour le lien

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Mer 3 Mar - 4:15

rectifier^^desolé

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par GrM le Mer 3 Mar - 4:20

Nikel merci Wink

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par FRS_67 le Mer 3 Mar - 11:36

c qu'une rumeur !!!! La torcheur team a lacher sa la semaine dérniére juste pour faire peur au gens qui vont au SP ce week !! la régle date de juillet 2009 !! ...

Pour ma part S'IL LE FONT, je le ferai pas !! qu'il ai ce faire *******
Je v pas débarquer avec un scoot custom avec une plaque au q
La plaque je la fais moi meme avec marquer F*** YOU dessus !!! Wink

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Mer 3 Mar - 17:28

mdrrrrrrr mais ça ce passe tel que c dit c'est chaud^^

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par alexnitro le Mer 3 Mar - 19:50

je me suis renseigner sur cette fameuse loi, elle est sortie en 2009, et cette année elle sera malheureusement appliquer.
la plaque sera a mettre sur la machine durant le transport, que ce soit sur une remorque ou dans un camionnette. effectivement il y aura des control sur la route et sur les meeting.

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par DjoDjo0 le Mer 3 Mar - 20:01

ouahhh mais c'est koi sa, abu et tapel sa un pays libre

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Mer 3 Mar - 23:13

putin mais cmt je fai moiiiiii est-ce que jpe donné les numero chassi???????

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par alexnitro le Jeu 4 Mar - 0:06

Comme j'ai compris tu doit donner qu'un seul numéro, chassi ou moteur.

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par DjoDjo0 le Jeu 4 Mar - 0:12

ouahh mais moi j'ai plus rien xD

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par alexnitro le Jeu 4 Mar - 1:14

normalement si tu na pas de numéro, il t'en donne un a graver la ou tu veut

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Jeu 4 Mar - 1:15

mortel^

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par alexnitro le Jeu 4 Mar - 1:22

si sa continue comma sa, bientôt faudra payer une taxe pour la polution de nos engins!!!!

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Re: nouveau decret pour no vehicule

Message par MHR70 le Jeu 4 Mar - 2:23

LOOOL mais tkt pas ça va arrivé!

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